Mentions légales

Éditeur

L’echommerces.fr est la propriété de la société B2M

Directeur de la publication : Philippe Maurel

Rédacteur en chef : Laurent Maurel

Tel. : 04 92 12 58 93

B2M est une société à Responsabilité Limitée au capital de 1000 €

Dont le siège social est situé au 1178 RN 98, Le Florentin, 06700 Saint-Laurent-du-Var, France.

Numéro Siret : 502 304 454 00023

Numéro Siren : 502 304 454

Numéro ISSN : 1960 – 8357

Numéro TVA : FR41502304454

Actionnaires : Philippe Maurel, Xavier Maurel, Christine Franco

Hébergeur

OVH – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX

Informatiques et libertés

Ce site Web est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). L’echommerces utilise les informations personnelles qu’il recueille auprès de ses clients pour permettre la fourniture des services qu’il propose et assurer la délivrance des newsletters. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les clients de L’Echommerces disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ce droit s’exerce en nous contactant : L’Echommerces, service client, 1198 RN 98,  06700 Saint-Laurent-du-Var.

Propriété intellectuelle / droits concèdes aux utilisateurs

L’echommerces et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site www.lechommerces.fr et ce dans le monde entier. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de nos contenus, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, est interdite, sauf autorisation de notre part. De plus, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site www.lechommerces.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Limitation de responsabilité

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par nous. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de l’echommerces ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers. A ce propos, si vous souhaitez nous signaler un contenu indésirable ou illicite, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante : info@lechommerces.fr 

  •  
  •  
  •  
  •